Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Commerciale Alimentaire Bretonne SCAB

Numéro de dépôt :
95571452
Date de dépôt :
09/05/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 mai 1995 par la société Société Commerciale Alimentaire Bretonne SCAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la société Société Commerciale Alimentaire Bretonne SCAB domicilié(e) Usine des Pins, 29400 LAMPAUL - GUIMILIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 222 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François ROCHER SCAB - KRITSEN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571452.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 mai 2005.

Société Commerciale Alimentaire Bretonne SCAB a également déposé les autres marques suivantes : ORENOK , KRITSEN PR.E.S.T.I.G.E IRLANDE , KRITSEN SAUMON FUME ATLANTIQUE NORVEGE , TRISKO , KRITSEN SAUMON FUME ATLANTIQUE ECOSSE , KRITSEN P.R.E.S.T.I.G.E NORVEGE , KRITSEN PR.E.S.T.I.G.E ECOSSE , KRITSEN LARDONS DE SAUMON FUME ATLANTIQUE , UN CERTAIN GOUT POUR LE BONHEUR , (Marque figurative)


Société Commerciale Alimentaire Bretonne SCAB - Usine des Pins, 29400 LAMPAUL - GUIMILIAU - France - SIREN 307222661


Monsieur François ROCHER SCAB - KRITSEN - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Inscription le 20 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°391109 - Publication au BOPI 2004-04-20

Inscription le 25 mai 2004 - Changement de nature juridique n°393346 - Publication au BOPI 2004-05-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; et en particulier saumons fumés.Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés.Graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Services traiteurs, et services de restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.